MENTIONS LEGALES
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par Philippe Dubois, candidat aux élections municipales de 2026.
Responsable de la publication : Philippe Dubois
891 route de Blois 41250 Mont-Près-Chambord
06 32 60 64 69
Adresse e-mail : unnouvelelanpourmont@gmail.com
Ce site constitue un support de communication politique dans le cadre de la campagne électorale des élections municipales de 2026.
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par : o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand – France
Site web : https://www.o2switch.fr
Téléphone : 04 44 44 60 40
SIREN : 510 909 807
SIRET du siège social : 510 909 807 00032
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Philippe Dubois.
4. Données personnelles
Le site peut être amené à collecter certaines données personnelles via le formulaire de contact (nom, prénom, adresse e-mail, etc.).
Ces informations sont exclusivement destinées à Philippe Dubois et à son équipe de campagne dans le cadre de la communication politique liée aux élections municipales de 2026.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données personnelles.
Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à l’adresse suivante : unnouvelelanpourmont@gmail.com
Aucune donnée personnelle n’est cédée ou transmise à des tiers sans consentement préalable.
5. Cookies
Le site peut utiliser des cookies de fonctionnement afin d’améliorer l’expérience utilisateur.
Ces cookies ne permettent pas l’identification personnelle des visiteurs.
Si d’autres types de cookies (statistiques, réseaux sociaux, etc.) sont mis en place ultérieurement, une bannière d’information et un outil de gestion du consentement seront ajoutés conformément à la législation en vigueur.
6. Responsabilité
Philippe Dubois s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Cependant, il ne saurait être tenu responsable d’erreurs, d’omissions ou de tout dommage résultant de l’utilisation des informations présentes sur ce site.
7. Finalité politique
Ce site internet a pour objet de présenter la candidature et le programme de Philippe Dubois dans le cadre des élections municipales de 2026.
Il constitue un support de communication politique réalisé en conformité avec les dispositions du Code électoral et sous la responsabilité de son éditeur.